Compte rendu Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :  Adoption du compte-rendu du 12 avril 2023,  Budget assainissement  Compte de gestion 2022 Compte administratif 2022  Budget de la commune : Compte de gestion 2022 Compte administratif 2022 Affaires diverses.  AJOUT A L’ORDRE DU JOUR  Implantation armoire fibre : Convention d’occupation du domaine privé, Révision des contrats de location foyer communal et salle ancienne école, Référent déontologue,  PARON : participation aux frais de scolarité année 2021-2022  Compte-rendu complet du conseil municipal du 22 mai 2023 (PDF) Voir les autres [...]

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 28 novembre 2022, Renouvellement du contrat d’assurance du personnel à compter du 1er janvier 2024, Forfait maintenance éclairage public SDEY, Subvention du voyage scolaire des élèves de Subligny, Convention de participation aux frais de scolarité des élèves fréquentant l’école de Saint Valérien, Convention d’occupation temporaire du domaine public (pose d’équipements et de recueil des données concernant le ru de Corru et le fossé à la Garenne) Affaires diverses.  AJOUT  Référent ERRE, Convention honoraires avocat, Abrogation délibération du 28.11.2022 (convention de servitudes parcelle [...]

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 13 juin 2022, Référents participation citoyenne, Participation aux frais de scolarité, Réalisation des travaux réseaux sous charte qualité, Affaires diverses.  Compte-rendu complet du conseil municipal du 04 juillet 2022 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 11 avril 2022, Décision modificative budget de la commune, Pacte territoire, Participation aux frais de scolarité, Révision du tarif de la location de la maison communale, Révision du tarif de la location aux habitants extérieurs, Projet de convention avec une association extérieure pour créer une association pêche Affaires diverses.  Compte-rendu complet du conseil municipal du 13 juin 2022 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 7 avril 2022, Affectation du résultat budget de la commune 2021, Compte de gestion budget de la commune 2021, Compte administratif budget de la commune 2021, Subventions aux associations, Taxes locales 2022, Budget 2022 Affaires diverses.  Compte-rendu complet du conseil municipal du 11 avril 2022 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 21 février 2022, Affectation du résultat assainissement 2021, Compte de gestion assainissement 2021, Compte administratif assainissement 2021, Convention ATD maîtrise ouvrage suivi des travaux station épuration, Budget 2022 Affaires diverses.  Compte-rendu complet du conseil municipal du 07 avril 2022 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM

ORDRE DU JOUR :  • Adoption du compte-rendu du 15 décembre 2021, • Participation aux frais scolaires commune de Paron, • Règlement financier du SDEY, • Reconduction de l’adhésion au RGPD (protection des données) avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle, • Débat sur la protection sociale complémentaire des agents, • RIFSEEP (prime accordée au personnel communal), • Devis d’entretien des espaces verts et broyage (Laurent Jardins), • Devis d’entretien de la station d’épuration (Laurent Jardins), • Programmation des travaux de la future station d’épuration et leur [...]

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 1er septembre 2021, Rapport de la CLECT 2020, Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties (constructions neuves), Plan de zonage d’assainissement et des eaux pluviales, Convention de prise en charge des honoraires et frais médicaux par le centre de gestion 89 (secrétariat des instances médicales et remboursement par les collectivités), Affaires diverses. Compte-rendu complet du conseil municipal du 27 septembre 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM [...]

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 21 juin 2021, Devis nettoyage du foyer communal, Demande d’une salle par le club de tarot d’Egriselles le Bocage, Décision modificative (budget de la commune), Participation aux frais de scolarité (convention avec Villebougis), Rapport des ordures ménagères 2020, Courrier de la mairie de Fouchères au sujet de la méthanisation, Affaires diverses. Compte-rendu complet du conseil municipal du 1er septembre 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 10 mai 2021, Frais d’acte notarié (rétrocession parcelle A 397), Devis supplémentaire BIOS (diagnostic schéma directeur d’assainissement), Devis pour enlèvement des gravats près de la station d’épuration, Projet d’aménagement des abords de l’étang,AFFAIRES DIVERSES Compte-rendu complet du conseil municipal du 21 juin 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM