Compte rendu Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte-rendu de la séance du 22 janvier 2018 2) Etude des devis travaux 2018 3) Vidéo protection 4) Délégation du Conseil Municipal au Maire : Fixation d'un montant maximal autorisant le Maire à signer un devis et conventions financières avec la SDEY 5) Dégrèvement facture VEOLIA 2017 (foyer communal) 6) Tableau des effectifs du personnel communal 7) Affaires et questions diverses Compte-rendu complet du conseil municipal du 12 mars 2018 (PDF) Voir les autres comptes-rendus des conseils [...]

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte rendu de la séance du 27 novembre 2017 2) Travaux de l'Eglise : Devis supplémentaires 3) Maison communale : Devis de rénovation de la salle d'eau 4) Facturation de la redevance assainissement : Convention avec VEOLIA 5) Participation aux frais scolaires : Convention avec Saint Valérien et Villeneuve sur Yonne, 6) Extension basse tension Petit Corru - Convention avec SDEY 7) Chemins de randonnées : Devis balisage et signalétique 8) Demande de mise à disposition du foyer communal pour un concert [...]

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte rendu de la séance du 19 octobre 2017 2) Révision du loyer de la maison communale pour 2018 3) Contrat de remplacement de l'accompagnatrice du car 4) Révision de la convention pour la mise à disposition de l'accompagnatrice de car au SIVOS CESV 5) Remboursement des visites médicales obligatoires aux agents 6) Indemnités de conseil du Trésorier pour l'année 2017 7) Devis formation artificier 8) Devis cadeau administrés 9) Décision modificative budget communal 10) Bornes chemins communaux 11) Affaires et questions [...]

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte rendu de la séance du 29 mai 2017 2) Intégration excédent du CCAS exercice 2015 3) Location photocopieur 4) Location podium 13 juillet 5) Adhésion l'Yonne en Scène 6) Rémunération du coordonnateur et de l'agent recenseur 7) Décisions modificatives budget communal 8) Affaires et questions diverses     Compte-rendu complet du conseil municipal du 19 juin 2017 (PDF) Voir les autres comptes-rendus des conseils municipaux (PDF)

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte rendu de la séance du 13 juin 2016 2) Classement dans la voirie communale d'une parcelle à Dame Cane 3) Réfection du sol du foyer communal 4) Rapport de l'assainissement collectif 2015 5) Rapport de l'assainissement non collectif 2015 6) Rapport ordures Ménagères 2015 7) Coût des lampes LED 8) Imputation en investissement "mortiers feu d'artifice" 9) Nettoyage des tombes des soldats "morts pour la France" 10) Modification du contrat de location du foyer communal 11) Affaires et questions diverses AJOUT [...]

ORDRE DU JOUR 1) Adoption du compte rendu de la séance du 11 avril 2016 2) Caution M. LEGRAND 3) Remplacement délégué titulaire syndicat de la gendarmerie 4) Demande de retrait des communes de BONNARD et CHICHERY LA VILLE du syndicat de la Fourrière du sénonais 5) Modification du nombre de sièges pour la communauté de communes 6) Modification du bureau de la communauté de communes 7) Association FAF de Saint Valérien 8) Modification du contrat de location du foyer communal 9) Taquet de branchement d'assainissement Rue des Fours [...]