Compte rendu Conseil Municipal

Conseil municipal du 15 novembre 2018 (CR)

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte rendu de la séance du 22 octobre 2018, Décision modificative budget communal 2018 Retrait de la délibération et de l'arrêté (amendes aboiements des chiens) Convention aux frais de fonctionnement d'enfants fréquentant les écoles de Saint Valérien Projet d'adhésion de prise en charge des honoraires et frais médicaux des expertises médicales par le CDG 89 Révision du loyer de la maison communale pour l'année 2019 Diagnostic assainissement : entreprise retenue Affaires et questions diverses Compte-rendu complet du conseil [...]

2018-11-26T17:46:21+01:0026 novembre 2018|Actualité, Compte rendu Conseil Municipal|

Conseil Municipal du 22 octobre 2018 (CR)

ORDRE DU JOUR : • Adoption du compte rendu de la séance du 19 septembre 2018, • Décisions modificatives budget communal 2018 • Modifications des statuts de la Communauté de Communes du Gâtinais • Rapport de la CLECT 2018 • Remboursement des arrhes (location foyer communal) • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif • Devis DJ 13 juillet 2019 et structure gonflable pour le 13/14 juillet 2019 • Devis illuminations 2018 • Devis divers travaux électriques • Affaires et questions diverses [...]

2018-11-26T17:47:15+01:0029 octobre 2018|Actualité, Compte rendu Conseil Municipal|

Conseil Municipal du 19 septembre 2018 (CR)

ORDRE DU JOUR : • Adoption du compte rendu de la séance du 16 juillet 2018, • Décision modificative budget communal 2018 • Aboiements des chiens • Caméra au lavoir • Police spéciale de la circulation et du stationnement et celle de l'autorisation des taxis • Modification du contrat, règlement et état des lieux du foyer communal, • Rapport annuel sur l'eau potable • Rapport annuel de l'assainissement collectif 2016 et 2017, • Convention pour une participation financière des communes extérieures à !'Agglomération du grand Sénonais, • Suppression de [...]

2018-11-26T17:47:46+01:0030 septembre 2018|Compte rendu Conseil Municipal|

Conseil Municipal du 16 juillet 2018 (CR)

ORDRE DU JOUR : • Adoption du compte rendu de la séance du 2 juillet 2018, • Décision modificative budget assainissement 2018 • Extension de la déchetterie de Fouchères • Affaires et questions diverses AJOUT • Abrogation de la délibération concernant l'emprunt auprès du Crédit Agricole, • Devis entreprise DELARUE, • Concert à l'Eglise le 28 septembre 2018 • Location foyer communal et salle de l'ancienne école (WE prolongés) Compte-rendu complet du conseil municipal du 16 juillet 2018 (PDF) Voir les autres comptes-rendus des [...]

2018-11-26T17:48:17+01:0030 juillet 2018|Actualité, Compte rendu Conseil Municipal|

CR du Conseil Municipal du 11 juin 2018

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte rendu de la séance du 23 avril 2018 Demande de subvention voyage scolaire Devis margelle du puits Expérimentation de médiation préalable Panneau étang communal Règlement Général de la Protection des Données Choix entreprise pour diagnostic assainissement Pylône téléphonie mobile Projet de plantation de haies 2018 Classement des parcelles "chemin de Sens" en chemin rural Changement d'opérateur téléphonique pour la Mairie Affaires et questions diverses  AJOUT  Décision modificative budget communal 2018 Abrogation d'une délibération prise le 23 avril 2018 (déneigement)  [...]

2018-11-08T17:14:19+01:0030 juin 2018|Compte rendu Conseil Municipal|

CR du Conseil Municipal du 23 avril 2018

ORDRE DU JOUR : • Adoption du compte rendu de la séance du 9 avril 2018 • Emprunt 2018 • Facture de déneigement 2018 • Affaires et questions diverses AJOUT • Devis vidéoprojecteur • Détermination du taux de promotion d'avancement de grade (agents) • Mascotte PIC BOIS Compte-rendu complet du conseil municipal du 23 avril 2018 (PDF) Voir les autres comptes-rendus des conseils municipaux (PDF)

2018-11-08T17:15:11+01:0030 avril 2018|Actualité, Compte rendu Conseil Municipal|

CR du Conseil Municipal du 09 avril 2018

ORDRE DU JOUR : • Adoption du compte rendu de la séance du 12 mars 2018 COMMUNE • Compte administratif 2017 • Compte de gestion 2017 • Affectation du résultat 2017 • Devis 2018 • Subventions aux associations et participation aux voyages scolaires 2018 • Vote des taux d'imposition 2018 • Emprunt 2018 • Budget 2018 ASSAINISSEMENT • Compte administratif 2017 • Compte de gestion 2017 • Affectation du résultat 2017 • Budget 2018 • Affaires et questions diverses AJOUT • Adhésion E-Bourgogne • Projet Régional de Santé • [...]

2018-11-08T17:16:12+01:0015 avril 2018|Compte rendu Conseil Municipal|

CR du Conseil Municipal du 12 mars 2018

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte-rendu de la séance du 22 janvier 2018 2) Etude des devis travaux 2018 3) Vidéo protection 4) Délégation du Conseil Municipal au Maire : Fixation d'un montant maximal autorisant le Maire à signer un devis et conventions financières avec la SDEY 5) Dégrèvement facture VEOLIA 2017 (foyer communal) 6) Tableau des effectifs du personnel communal 7) Affaires et questions diverses Compte-rendu complet du conseil municipal du 12 mars 2018 (PDF) Voir les autres comptes-rendus des conseils [...]

2018-11-08T17:16:57+01:0020 mars 2018|Compte rendu Conseil Municipal|

CR du Conseil Municipal du 22 janvier 2018

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte rendu de la séance du 27 novembre 2017 2) Travaux de l'Eglise : Devis supplémentaires 3) Maison communale : Devis de rénovation de la salle d'eau 4) Facturation de la redevance assainissement : Convention avec VEOLIA 5) Participation aux frais scolaires : Convention avec Saint Valérien et Villeneuve sur Yonne, 6) Extension basse tension Petit Corru - Convention avec SDEY 7) Chemins de randonnées : Devis balisage et signalétique 8) Demande de mise à disposition du foyer communal pour un concert [...]

2018-11-08T17:18:59+01:0030 janvier 2018|Compte rendu Conseil Municipal|

CR du Conseil Municipal du 27 novembre 2017

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte rendu de la séance du 19 octobre 2017 2) Révision du loyer de la maison communale pour 2018 3) Contrat de remplacement de l'accompagnatrice du car 4) Révision de la convention pour la mise à disposition de l'accompagnatrice de car au SIVOS CESV 5) Remboursement des visites médicales obligatoires aux agents 6) Indemnités de conseil du Trésorier pour l'année 2017 7) Devis formation artificier 8) Devis cadeau administrés 9) Décision modificative budget communal 10) Bornes chemins communaux 11) Affaires et questions [...]

2018-11-08T17:20:02+01:005 décembre 2017|Compte rendu Conseil Municipal|