VLD

ORDRE DU JOUR :  • Adoption du compte-rendu du 15 décembre 2021, • Participation aux frais scolaires commune de Paron, • Règlement financier du SDEY, • Reconduction de l’adhésion au RGPD (protection des données) avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle, • Débat sur la protection sociale complémentaire des agents, • RIFSEEP (prime accordée au personnel communal), • Devis d’entretien des espaces verts et broyage (Laurent Jardins), • Devis d’entretien de la station d’épuration (Laurent Jardins), • Programmation des travaux de la future station d’épuration et leur [...]

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 1er septembre 2021, Rapport de la CLECT 2020, Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties (constructions neuves), Plan de zonage d’assainissement et des eaux pluviales, Convention de prise en charge des honoraires et frais médicaux par le centre de gestion 89 (secrétariat des instances médicales et remboursement par les collectivités), Affaires diverses. Compte-rendu complet du conseil municipal du 27 septembre 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM [...]

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 21 juin 2021, Devis nettoyage du foyer communal, Demande d’une salle par le club de tarot d’Egriselles le Bocage, Décision modificative (budget de la commune), Participation aux frais de scolarité (convention avec Villebougis), Rapport des ordures ménagères 2020, Courrier de la mairie de Fouchères au sujet de la méthanisation, Affaires diverses. Compte-rendu complet du conseil municipal du 1er septembre 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 10 mai 2021, Frais d’acte notarié (rétrocession parcelle A 397), Devis supplémentaire BIOS (diagnostic schéma directeur d’assainissement), Devis pour enlèvement des gravats près de la station d’épuration, Projet d’aménagement des abords de l’étang,AFFAIRES DIVERSES Compte-rendu complet du conseil municipal du 21 juin 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 12 avril 2021, Compte administratif 2020, Compte de gestion 2020, Fixation du tarif de l’ouvrage de Villeneuve la Dondagre, Fixation des tarifs liés à l’enlèvement des dépôts sauvages (déchets). AFFAIRES DIVERSES AJOUT : Référent accessibilité, Décision modificative n° 1/2021 budget communal, Transfert d’office de la parcelle A 187 (Dame Cane), Rétrocession de la parcelle A 397 (Dame Cane) Compte-rendu complet du conseil municipal du 10 mai 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM [...]

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu de la séance du 10 décembre 2020, Devis vérification des points d’eau, Devis Laurent Jardins 2021 (commune et assainissement), Rapport d’analyse des offres (poursuite réalisation diagnostic du schéma directeur d’assainissement), Affaires et questions diverses Illuminations de Noël, Participation aux frais scolaires d’un élève fréquentant un établissement à Villeneuve sur Yonne, Soutien au 15 pour le maintien du service à Auxerre, Compte-rendu complet du conseil municipal du 14 janvier 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de [...]