Réunion Conseil Municipal le 5 décembre 2016
Début de la réunion du Conseil municipal : 19h00 ORDRE DU JOUR Conseil municipal du 5 décembre 2016 1) Adoption du compte rendu de la séance du 24 octobre 2016 2) Adhésion Agence Technique Départementale de l'Yonne 3) Décisions modificatives budget communal 4) Convention de répartition des charges scolaires 5) Subvention voyage scolaire 2017 6) Mise à disposition du foyer communal 7) Démission d'un conseiller municipal 8) Nomination des délégués aux syndicats et commissions communales 9) Révision loyer maison communale 10) Classement de la voie de la station d'épuration dans [...]